Regolamento (UE) 2013/153

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Sommaire du texte

124 articles

CHAPITRE I

GÉNÉRALITÉS

CHAPITRE II

RECONNAISSANCE DES CONTREPARTIES CENTRALES DE PAYS TIERS

CHAPITRE III

EXIGENCES ORGANISATIONNELLES

CHAPITRE IV

CONSERVATION D’INFORMATIONS

CHAPITRE V

CONTINUITÉ DES ACTIVITÉS

CHAPITRE VI

MARGES

CHAPITRE VII

FONDS DE DÉFAILLANCE

CHAPITRE VIII

MAÎTRISE DU RISQUE DE LIQUIDITÉ

CHAPITRE IX

CASCADE DE LA DÉFAILLANCE

CHAPITRE X

GARANTIES (COLLATÉRAL)

CHAPITRE XI

POLITIQUE D’INVESTISSEMENT

CHAPITRE XII

RÉEXAMEN DES MODÈLES, SIMULATIONS DE CRISE ET CONTRÔLES A POSTERIORI

SECTION 1

Modèles et programmes

SECTION 2

Contrôles a posteriori

SECTION 3

Tests et analyses de sensibilité

SECTION 4

Simulations de crise

SECTION 5

Couverture et utilisation des résultats des tests

SECTION 6

Simulations de crise inversées

SECTION 7

Procédures de défaillance

SECTION 8

Fréquence de la validation et des tests

SECTION 9

Horizons temporels utilisés lors de la réalisation de tests

SECTION 10

Informations à destination du public