Art. 1 · Dispositions modificatrices

Art. 1

Dispositions modificatrices

En vigueur depuis le 30 oct. 2013
Article premier Dispositions modificatrices À l’annexe du règlement (CE) no 1881/2006, le point 5.2 est remplacé par le texte suivant: «5.2 Foies des animaux terrestres visés au point 5.1, à l’exception des foies d’ovin et des produits dérivés de ces foies 0,30 pg/g de poids à l’état frais 0,50 pg/g de poids à l’état frais 3,0 ng/g de poids à l’état frais Foies d’ovin et leurs produits dérivés 1,25 pg/g de poids à l’état frais 2,00 pg/g de poids à l’état frais 3,0 ng/g de poids à l’état frais»
Historique des versions

Cet article n'a jamais été modifié depuis sa publication.

Vos annotations

Pro

eli:reg:2013:1067:oj#art-1