Art. 1
En vigueur depuis le 22 nov. 2013
Article premier
La phrase introductive du point 1 de l’annexe II du règlement (UE) no 1169/2011 est remplacée par le texte suivant:
«1.
Céréales contenant du gluten, à savoir blé (comme épeautre et blé de Khorasan), seigle, orge, avoine ou leurs souches hybridées, et produits à base de ces céréales, à l’exception des:».
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Proeli:reg_del:2014:78:oj#art-1