Art. 1
En vigueur depuis le 10 déc. 2013
Article premier
À l’annexe VII du règlement (CE) no 865/2006, le texte:
«Caviar
EEG
kg
Caviar – œufs non fécondés, morts, traités, de toutes les espèces d’Acipenseriformes»
est remplacé par le texte suivant:
«Caviar
CAV
kg
Caviar – œufs non fécondés, morts, traités, de toutes les espèces d’Acipenseriformes»
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