Art. 1
Non-approbation en tant que substance de base
En vigueur depuis le 18 nov. 2015
Article premier
Non-approbation en tant que substance de base
L'Arctium lappa L. (parties aériennes) n'est pas approuvée en tant que substance de base.
Historique des versions
Cet article n'a jamais été modifié depuis sa publication.
Vos annotations
Proeli:reg_impl:2015:2082:oj#art-1