Regolamento (UE) 2016/1075

CHAPITRE I

DISPOSITIONS COMMUNES ET PLANS DE REDRESSEMENT

SECTION I

Dispositions communes

SECTION II

Contenu des plans de redressement

SECTION III

Évaluation des plans de redressement

CHAPITRE II

PLANS DE RÉSOLUTION

SECTION I

Contenu des plans de résolution

SECTION II

Évaluation de la résolvabilité

CHAPITRE III

SOUTIEN FINANCIER INTRAGROUPE

CHAPITRE IV

INDÉPENDANCE DES ÉVALUATEURS

CHAPITRE V

RÉSOLUTION

SECTION I

Reconnaissance contractuelle et pouvoirs de conversion

SECTION II

Notifications et avis de suspension

CHAPITRE VI

COLLÈGES D'AUTORITÉS DE RÉSOLUTION

SECTION I

Organisation opérationnelle des collèges d'autorités de résolution

SECTION II

Décisions communes relatives à la planification de résolution de groupe

Sous-section 1

Processus de décision commune sur le plan de résolution du groupe et l'évaluation de la résolvabilité

Sous-section 2

Procédure en l'absence de décision commune sur le plan de résolution du groupe et l'évaluation de la résolvabilité

Sous-section 3

Décision commune sur les mesures visant à remédier aux obstacles importants à la résolvabilité

Sous-section 4

Procédure en l'absence de décision commune sur les mesures visant à remédier aux obstacles importants à la résolvabilité

SECTION III

Processus de décision commune concernant l'exigence minimale de fonds propres et d'engagements éligibles

Sous-section 1

Processus de décision commune

Sous-section 2

Procédure en l'absence de décision commune au niveau consolidé

SECTION IV

Résolution de groupes transnationaux

Sous-section 1

Décision sur la nécessité d'établir un dispositif de résolution de groupe conformément aux articles 91 et 92 de la directive 2014/59/UE

Sous-section 2

Processus de décision commune sur le dispositif de résolution de groupe

Sous-section 3

Désaccords et décisions prises en l'absence de décision commune

CHAPITRE VII

DISPOSITIONS FINALES