Art. 2
Fréquence moyenne des transactions
En vigueur depuis le 26 mai 2016
Article 2
Fréquence moyenne des transactions
1. En ce qui concerne la fréquence moyenne des transactions, l'AEMF prend en considération les éléments suivants:
a)
le nombre de jours de négociation;
b)
le nombre de transactions.
2. L'AEMF analyse les critères du paragraphe 1 en tenant compte de la répartition entre transactions exécutées sur des plates-formes de négociation et transactions exécutées de gré à gré. L'AEMF évalue ces critères sur une période suffisamment longue pour déterminer si la liquidité de chaque catégorie de dérivés ou d'une subdivision pertinente de celle-ci est soumise à des facteurs structurels ou saisonniers. L'AEMF examine également si les transactions sont concentrées à certains moments et sur certaines tailles de transactions au cours de la période évaluée et détermine dans quelle mesure une telle concentration constitue un schéma prévisible.
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