Art. 1

Art. 1

En vigueur depuis le 6 juin 2016
Article premier À l'annexe I A du règlement (UE) 2016/72: a) le tableau des possibilités de pêche pour le lançon dans les eaux de l'Union des zones II a, III a et IV est remplacé par le tableau suivant: «Espèce: Lançons Ammodytes spp. Zone: Eaux de l'Union des zones II a, III a et IV (3) Danemark 74 273  (4) Royaume-Uni 1 799  (4) Allemagne 126 (4) Suède 3 021  (4) Union 79 219 TAC 79 219 TAC analytique L'article 3 du règlement (CE) no 847/96 ne s'applique pas. L'article 4 du règlement (CE) no 847/96 ne s'applique pas. Condition particulière: dans le cadre des quotas susmentionnés, les captures sont limitées, dans les zones de gestion du lançon spécifiées à l'annexe II D, aux quantités portées ci-dessous: Zone: eaux de l'Union correspondant aux zones de gestion du lançon 1 2 3 4 5 6 7 (SAN/234_1) (SAN/234_2) (SAN/234_3) (SAN/234_4) (SAN/234_5) (SAN/234_6) (SAN/234_7) Danemark 12 263 4 717 51 428 5 659 0 206 0 Royaume-Uni 268 103 1 299 124 0 5 0 Allemagne 19 7 91 9 0 0 0 Suède 450 173 2 182 208 0 8 0 Union 13 000 5 000 55 000 6 000 0 219 0 Total 13 000 5 000 55 000 6 000 0 219 0» b) le tableau des possibilités de pêche pour l'anchois dans la zone VIII est remplacé par le tableau suivant: «Espèce: Anchois Engraulis encrasicolus Zone: VIII (ANE/08.) Espagne 29 700 France 3 300 Union 33 000 TAC 33 000 TAC analytique»
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