Regolamento (UE) 2016/1012

CHAPITRE I

Dispositions générales

CHAPITRE II

Agrément des organismes de sélection et des établissements de sélection dans les États membres et approbation des programmes de sélection

Section 1

Agrément des organismes de sélection et des établissements de sélection

Section 2

Approbation des programmes de sélection

CHAPITRE III

Droits et obligations des éleveurs, des organismes de sélection et des établissements de sélection

CHAPITRE IV

Inscription et enregistrement d'animaux reproducteurs dans les livres généalogiques et les registres généalogiques et admission de ces animaux à la reproduction

Section 1

Inscription de reproducteurs de race pure dans les livres généalogiques et admission de ces animaux à la reproduction

Section 2

Enregistrement de reproducteurs porcins hybrides dans les registres généalogiques et admission de ces animaux à la reproduction

CHAPITRE V

Contrôle des performances et évaluation génétique

CHAPITRE VI

Centres de référence de l'Union européenne

CHAPITRE VII

Certificats zootechniques

CHAPITRE VIII

Entrée dans l'Union d'animaux reproducteurs et de leurs produits germinaux

CHAPITRE IX

Autorités compétentes réalisant un programme de sélection avec des reproducteurs de race pure

CHAPITRE X

Contrôles officiels et autres activités officielles, assistance administrative, coopération et action coercitive des États membres

CHAPITRE XI

Contrôles de la Commission

Section 1

Contrôles de la Commission dans les États membres

Section 2

Contrôles de la Commission dans les pays tiers

CHAPITRE XII

Délégation et exécution

CHAPITRE XIII

Dispositions finales