Regolamento (UE) 2016/2251

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Sommaire du texte

80 articles

CHAPITRE I

DISPOSITIONS GÉNÉRALES CONCERNANT LES PROCÉDURES DE GESTION DES RISQUES

SECTION 1

Définitions et exigences générales

SECTION 2

Éligibilité

SECTION 3

Calcul et collecte des marges

SECTION 4

Modèles de marge initiale

SECTION 5

Gestion et ségrégation des sûretés

SECTION 6

Valorisation des sûretés

CHAPITRE II

DISPOSITIONS SPÉCIFIQUES CONCERNANT LES PROCÉDURES DE GESTION DES RISQUES

SECTION 1

Exemptions

SECTION 2

Exemptions pour le calcul des niveaux de marge initiale

SECTION 3

Exemptions de l'obligation de fournir ou de collecter des marges initiales ou des marges de variation

CHAPITRE III

CONTRATS DÉRIVÉS INTRAGROUPE

SECTION 1

Procédures à respecter par les contreparties et les autorités compétentes lors de l'application d'exemptions pour les contrats dérivés intragroupe

SECTION 2

Critères applicables pour l'application d'exemptions pour les contrats dérivés intragroupe

CHAPITRE IV

DISPOSITIONS TRANSITOIRES ET FINALES