Regolamento (UE) 2016/2031

CHAPITRE I

Objet, champ d'application et définitions

CHAPITRE II

Organismes de quarantaine

Section 1

Organismes de quarantaine

Section 2

Organismes de quarantaine de l'Union

Section 3

Organismes de quarantaine de zone protégée

CHAPITRE III

Organismes réglementés non de quarantaine de l'Union

CHAPITRE IV

Mesures relatives aux végétaux, produits végétaux et autres objets

Section 1

Mesures s'appliquant à tout le territoire de l'Union

Section 2

Mesures relatives aux zones protégées

Section 3

Autres mesures relatives aux végétaux, produits végétaux et autres objets

CHAPITRE V

Enregistrement des opérateurs professionnels et traçabilité

CHAPITRE VI

Certification des végétaux, produits végétaux et autres objets

Section 1

Certificats phytosanitaires exigés pour l'introduction de végétaux, produits végétaux et autres objets sur le territoire de l'Union

Section 2

Passeports phytosanitaires exigés pour la circulation de végétaux, produits végétaux et autres objets sur le territoire de l'Union

Section 3

Autres attestations

Section 4

Exportation de végétaux, produits végétaux et autres objets à partir du territoire de l'Union

CHAPITRE VII

Mesures de soutien instaurées par la Commission

CHAPITRE VIII

Dispositions finales