Art. 3
Certificats zootechniques pour l’entrée dans l’Union de reproducteurs de race pure et de leurs produits germinaux et pour l’entrée dans l’Union de reproducteurs porcins hybrides et de leurs produits germinaux
En vigueur depuis le 10 avr. 2017
Article 3
Certificats zootechniques pour l’entrée dans l’Union de reproducteurs de race pure et de leurs produits germinaux et pour l’entrée dans l’Union de reproducteurs porcins hybrides et de leurs produits germinaux
1. En ce qui concerne l’entrée dans l’Union de reproducteurs de race pure et de leurs produits germinaux, les informations énoncées à l’annexe V, parties 1 et 2, du règlement (UE) 2016/1012, à faire figurer dans les certificats zootechniques qui accompagnent les envois de ces marchandises, sont présentées conformément aux modèles de formulaires figurant aux sections suivantes de l’annexe III du présent règlement:
a)
la section A pour les reproducteurs de race pure des espèces bovine, porcine, ovine, caprine et équine;
b)
la section B pour le sperme de reproducteurs de race pure des espèces bovine, porcine, ovine, caprine et équine;
c)
la section C pour les ovocytes de reproductrices de race pure des espèces bovine, porcine, ovine, caprine et équine;
d)
la section D pour les embryons de reproducteurs de race pure des espèces bovine, porcine, ovine, caprine et équine.
2. En ce qui concerne l’entrée dans l’Union de reproducteurs porcins hybrides et de leurs produits germinaux, les informations énoncées à l’annexe V, parties 1 et 3, du règlement (UE) 2016/1012, à faire figurer dans les certificats zootechniques qui accompagnent les envois de ces marchandises, sont présentées conformément aux modèles de formulaires figurant aux sections suivantes de l’annexe IV du présent règlement:
a)
la section A pour les reproducteurs porcins hybrides;
b)
la section B pour le sperme de reproducteurs porcins hybrides;
c)
la section C pour les ovocytes de reproductrices porcines hybrides;
d)
la section D pour les embryons de reproducteurs porcins hybrides.
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