Art. 1
En vigueur depuis le 13 juil. 2017
Article premier
Le contenu et la forme du certificat zootechnique faisant partie du document d'identification unique à vie pour les reproducteurs de race pure de l'espèce équine prévu à l'article 32, paragraphe 1, du règlement (UE) 2016/1012 (ci-après le «certificat zootechnique») sont conformes à l'annexe du présent règlement.
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