Art. 1
En vigueur depuis le 20 juil. 2018
Article premier
L'inscription relative à l'huile extraite de la microalgue Schizochytrium sp. (T18) dans la liste de l'Union des nouveaux aliments autorisés, telle que prévue à l'article 8 du règlement (UE) 2015/2283, est modifiée comme indiqué à l'annexe du présent règlement.
L'inscription dans la liste de l'Union visée au premier paragraphe s'accompagne des conditions d'utilisation et des exigences en matière d'étiquetage fixées à l'annexe du présent règlement.
L'autorisation prévue au présent article est sans préjudice des dispositions du règlement (UE) no 1308/2013, de la directive 2002/46/CE et du règlement (UE) no 609/2013.
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