Regolamento (UE) 2019/2124

CHAPITRE I

Objet, champ d’application et définitions

CHAPITRE II

Poursuite du transport d’envois de végétaux, produits végétaux et autres objets ainsi que de denrées alimentaires et d’aliments pour animaux d’origine non animale visés à l’article 1er, paragraphe 1, point a)

SECTION 1

Conditions applicables à la poursuite du transport

SECTION 2

Installations de poursuite du transport

CHAPITRE III

Poursuite du voyage d’animaux restant à bord du même moyen de transport et d’envois transbordés d’animaux et de biens

CHAPITRE IV

Transit d’animaux et de biens entre deux pays tiers, en passant par le territoire de l’Union

SECTION 1

Contrôles officiels au poste de contrôle frontalier d’introduction dans l’Union

SECTION 2

Conditions applicables au stockage d’envoi en transit dans des entrepôts agréés

SECTION 3

Contrôles officiels au poste de contrôle frontalier où les biens quittent le territoire de l’Union

SECTION 4

Dérogations pour les envois en transit

CHAPITRE V

Transit d’animaux et de biens entre une partie du territoire de l’Union et une autre partie du territoire de l’Union, en passant par le territoire d’un pays tiers

CHAPITRE VI

Dispositions finales