Regolamento (UE) 2020/464

54 articles · recherchez ou parcourez le sommaire hiérarchique ci-dessous.

Filtres

Sommaire du texte

54 articles

CHAPITRE I

CONVERSION

CHAPITRE II

ANIMAUX D’ÉLEVAGE

PARTIE 1

ANIMAUX DES ESPÈCES BOVINE, OVINE, CAPRINE ET ÉQUINE

PARTIE 2

CERVIDÉS

PARTIE 3

ANIMAUX DE L’ESPÈCE PORCINE

PARTIE 4

VOLAILLES

PARTIE 5

LAPINS

CHAPITRE III

ANIMAUX D’AQUACULTURE

CHAPITRE IV

DENRÉES ALIMENTAIRES ET ALIMENTS POUR ANIMAUX TRANSFORMÉS

CHAPITRE V

INFORMATIONS CONCERNANT LA DISPONIBILITÉ SUR LE MARCHÉ DE MATÉRIEL BIOLOGIQUE OU EN CONVERSION DE REPRODUCTION DES VÉGÉTAUX, DES ANIMAUX BIOLOGIQUES ET DES JUVÉNILES BIOLOGIQUES D’ANIMAUX D’AQUACULTURE

CHAPITRE VI

DISPOSITIONS FINALES ET TRANSITOIRES