Art. 2
Application de corrections aux émissions spécifiques moyennes de CO2
En vigueur depuis le 10 juin 2021
Article 2
Application de corrections aux émissions spécifiques moyennes de CO2
Si des véhicules utilitaires lourds correspondant aux dispositions de l’article 1er, paragraphe 5, sont recensés, les émissions spécifiques moyennes de CO2 annuelles du constructeur sont corrigées comme suit:
(avgCO2sg)corr = (Vsg x avgCO2sg + Σv CO2Vv ) / (Vsg + Vocsg),
où
avgCO2sg
correspond aux émissions spécifiques moyennes de CO2 du constructeur définies à l’annexe I, point 2.2, du règlement (UE) 2019/1242;
Vsg
est le nombre de véhicules utilitaires lourds neufs du constructeur dans le sous-groupe de véhicules sg, à l’exclusion des véhicules professionnels, conformément à l’article 4, point a), du règlement (UE) 2019/1242;
Σv est la somme de l’ensemble des véhicules utilitaires lourds du constructeur dans le sous-groupe de véhicules sg, conformément aux dispositions de l’article 1er, paragraphe 5;
CO2Vv
est la moyenne des émissions de CO2 en g/tkm du véhicule professionnel v pour toutes les combinaisons de profils de missions, de conditions de charge et de types de carburant, communiquées conformément au règlement (UE) 2018/956;
Vocsg
est le nombre de véhicules utilitaires lourds du constructeur dans le sous-groupe de véhicules sg, conformément à l’article 1er, paragraphe 5.
Les émissions spécifiques moyennes de CO2 corrigées [(avgCO2sg)corr
] du constructeur sont remplacées par les émissions moyennes spécifiques de CO2 [avgCO2sg
] du constructeur, aux fins du règlement (UE) 2019/1242.
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