Regolamento (UE) 2023/1542

CHAPITRE I

Dispositions générales

CHAPITRE II

Exigences en matière de durabilité et de sécurité

CHAPITRE III

Exigences en matière d’étiquetage, de marquage et d’information

CHAPITRE IV

Conformité des batteries

CHAPITRE V

Notification des organismes d’évaluation de la conformité

CHAPITRE VI

Obligations des opérateurs économiques autres que celles visées aux chapitres VII et VIII

CHAPITRE VII

Obligations des opérateurs économiques en ce qui concerne les politiques en matière de devoir de diligence à l’égard des batteries

CHAPITRE VIII

Gestion des déchets de batteries

CHAPITRE IX

Passeport numérique de batterie

CHAPITRE X

Surveillance du marché de l’Union et procédures de sauvegarde de l’Union

CHAPITRE XI

Marchés publics écologiques et procédure de modification des restrictions applicables aux substances

CHAPITRE XII

Pouvoirs délégués et comité

CHAPITRE XIII

Modifications

CHAPITRE XIV

Dispositions finales