Regolamento (UE) 2023/1805
REGOLAMENTO · n° 1805
Regolamento (UE) 2023/1805
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Sommaire du texte
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Chapitre I
Dispositions générales
Chapitre II
Exigences relatives à l’énergie utilisée à bord des navires
Chapitre III
Principes communs et certification
Chapitre IV
Vérification et accréditation
Chapitre V
Enregistrement, vérification, déclaration et évaluation de la conformité
Chapitre VI
Pouvoirs délégués, compétences d’exécution et dispositions finales