Regolamento (UE) 2023/2834
REGOLAMENTO · n° 2834
Regolamento (UE) 2023/2834
88 articles · recherchez ou parcourez le sommaire hiérarchique ci-dessous.
Filtres
Sommaire du texte
88 articles
CHAPITRE 1
RIZ
SECTION 1
Taux de conversion pour le riz
SECTION 2
Règles spécifiques pour les importations de riz Basmati
CHAPITRE 2
CÉRÉALES
SECTION 1
Droits à l’importation de céréales
SECTION 2
Importations des résidus de l’amidonnerie du maïs des États-Unis
SECTION 3
Modalités concernant les importations de seigle de Turquie
CHAPITRE 3
SUCRE
CHAPITRE 4
HOUBLON
CHAPITRE 5
DISPOSITIONS FINALES