Art. 1
Scénarios prudentiels de chocs
En vigueur depuis le 1 déc. 2023
Article premier
Scénarios prudentiels de chocs
1. Les six scénarios prudentiels de chocs visés à l’article 98, paragraphe 5, deuxième alinéa, point a), de la directive 2013/36/UE sont les suivants:
a)
choc parallèle vers le haut, correspondant à un déplacement parallèle vers le haut de la courbe des rendements avec le même choc positif de taux d’intérêt pour toutes les échéances;
b)
choc parallèle vers le bas, correspondant à un déplacement parallèle vers le bas de la courbe des rendements avec le même choc négatif de taux d’intérêt pour toutes les échéances;
c)
pentification de la courbe, correspondant à une accentuation de la pente de la courbe des rendements, avec des chocs négatifs de taux d’intérêt pour les échéances plus courtes et des chocs positifs de taux d’intérêt pour les échéances plus longues;
d)
aplatissement de la courbe, correspondant à une atténuation de la pente de la courbe des rendements, avec des chocs positifs de taux d’intérêt pour les échéances plus courtes et des chocs négatifs de taux d’intérêt pour les échéances plus longues;
e)
hausse des taux courts, avec des chocs positifs de taux d’intérêt plus importants pour les échéances plus courtes provoquant une convergence vers les valeurs de référence pour les échéances plus longues;
f)
baisse des taux courts, avec des chocs négatifs de taux d’intérêt plus importants pour les échéances plus courtes provoquant une convergence vers les valeurs de référence pour les échéances plus longues.
2. Les deux scénarios prudentiels de chocs visés à l’article 98, paragraphe 5, deuxième alinéa, point b), de la directive 2013/36/UE sont les suivants:
a)
choc parallèle vers le haut, correspondant à un déplacement parallèle vers le haut de la courbe des rendements avec le même choc positif de taux d’intérêt pour toutes les échéances;
b)
choc parallèle vers le bas, correspondant à un déplacement parallèle vers le bas de la courbe des rendements avec le même choc négatif de taux d’intérêt pour toutes les échéances.
3. Les établissements déterminent les scénarios prudentiels de chocs visés aux paragraphes 1 et 2 sur la base des chocs de taux d’intérêt relatifs aux devises figurant dans la partie A de l’annexe ou, pour les devises qui n’y figurent pas, sur la base de chocs de taux d’intérêt calibrés conformément à la partie B de l’annexe.
Les établissements effectuent le calibrage des chocs de taux d’intérêt conformément à la partie B de l’annexe au moins tous les cinq ans.
4. Les scénarios prudentiels de choc visés aux paragraphes 1 et 2 s’appliquent individuellement à l’exposition des établissements au risque de taux d’intérêt inhérent aux activités hors portefeuille de négociation pour chacune des devises dans lesquelles l’établissement détient des positions pertinentes, c’est-à-dire lorsque la valeur comptable des actifs ou passifs financiers libellés dans cette devise atteint l’une des valeurs suivantes:
a)
5 % ou plus du total des actifs ou passifs financiers hors portefeuille de négociation;
b)
moins de 5 % du total des actifs ou passifs financiers hors portefeuille de négociation si la somme des actifs ou passifs financiers inclus dans le calcul est inférieure à 90 % du total des actifs (à l’exclusion des actifs corporels) ou passifs financiers hors portefeuille de négociation.
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