Regolamento (UE) 2025/2154

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Sommaire du texte

154 articles

CHAPITRE I

DISPOSITIONS GÉNÉRALES

CHAPITRE II

SYSTÈME DE GESTION DE LA QUALITÉ

CHAPITRE III

PERSONNEL

CHAPITRE IV

LOCAUX

CHAPITRE V

ÉQUIPEMENTS

CHAPITRE VI

DOCUMENTATION

CHAPITRE VII

GESTION DES MATIÈRES

CHAPITRE VIII

CONTRÔLE DE LA PRODUCTION ET CONTRÔLES EN COURS DE FABRICATION

CHAPITRE IX

CONDITIONNEMENT ET ÉTIQUETAGE

CHAPITRE X

STOCKAGE ET DISTRIBUTION

CHAPITRE XI

CONTRÔLES DE LABORATOIRE

CHAPITRE XII

VALIDATION

CHAPITRE XIII

MAÎTRISE DES CHANGEMENTS

CHAPITRE XIV

REFUS ET RÉUTILISATION DES MATIÈRES

CHAPITRE XV

RÉCLAMATIONS ET RAPPELS

CHAPITRE XVI

ACTIVITÉS EXTERNALISÉES

CHAPITRE XVII

ENTITÉS PARTICIPANT AU RECONDITIONNEMENT ET AU RÉÉTIQUETAGE

CHAPITRE XVIII

EXIGENCES SPÉCIFIQUES APPLICABLES AUX SUBSTANCES ACTIVES FABRIQUÉES PAR CULTURE CELLULAIRE OU FERMENTATION

CHAPITRE XIX

EXIGENCES SPÉCIFIQUES APPLICABLES AUX GAZ CONSTITUANT LES SUBSTANCES ACTIVES

CHAPITRE XX

DISPOSITIONS FINALES