Art. 1
Renouvellement de l’autorisation
En vigueur depuis le 29 oct. 2025
Article premier
Renouvellement de l’autorisation
L’autorisation de la substance spécifiée en annexe, qui appartient à la catégorie des «additifs nutritionnels» et au groupe fonctionnel des «acides aminés, leurs sels et produits analogues», est renouvelée dans les conditions fixées en annexe.
Historique des versions
Cet article n'a jamais été modifié depuis sa publication.
Vos annotations
Proeli:reg_impl:2025:2183:oj#art-1