Art. 1 · Renouvellement de l’autorisation

Art. 1

Renouvellement de l’autorisation

Article premier Renouvellement de l’autorisation L’autorisation de la préparation spécifiée en annexe, qui appartient à la catégorie des additifs zootechniques et au groupe fonctionnel des autres additifs zootechniques, pour les poulets d’engraissement, les poulettes élevées pour la ponte, les espèces aviaires mineures destinées à l’engraissement et les espèces aviaires mineures élevées pour la ponte, est renouvelée dans les conditions fixées dans ladite annexe.
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