ARRETE·11 février 1992
Arrêté du 11 février 1992 modifiant l'arrêté du 18 août 1988 modifié fixant les listes de disciplines prévues par les articles 61 et 80 du décret n° 84-135 du 24 février 1984 modifié portant statut des personnels enseignants et hospitaliers des centres hospitaliers et universitaires
En vigueur depuis le 11 février 1992 2 articles 2 versions historisées
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