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Arrêté du 13 février 2006 relatif aux modalités de notation des professeurs de sport
ARRETE
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13 février 2006
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Arrêté du 13 février 2006 relatif aux modalités de notation des professeurs de sport
En vigueur depuis le 13 février 2006
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Sommaire
Chapitre Ier : Périodicité de la notation.
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