ARRETE·14 janvier 1991
Arrêté du 14 janvier 1991 modifiant l'arrêté du 30 novembre 1988 relatif à l'échelonnement indiciaire des personnels infirmiers de la fonction publique hospitalière, l'arrêté du 1er septembre 1989 relatif à l'échelonnement indiciaire des personnels de rééducation de la fonction publique hospitalière et l'arrêté du 1er septembre 1989 relatif à l'échelonnement indiciaire des personnels médico-techniques de la fonction publique hospitalière
En vigueur depuis le 14 janvier 1991 5 articles 5 versions historisées
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Art. 1Art. 2Art. 3
sezione AnnexesAnnexes
sezione Personnels infirmiers, personnels de rééducation, personnels médicotechniques (à l'exception des préparateurs en pharmacie) (classe normale)Personnels infirmiers, personnels de rééducation, personnels médicotechniques (à l'exception des préparateurs en pharmacie) (classe normale)
Art. Annexe Isezione Préparateurs en pharmacie (classe normale)Préparateurs en pharmacie (classe normale)
Art. Annexe II