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Arrêté du 15 janvier 2016 modifiant l'annexe II-1 du code du sport (partie réglementaire : Arrêtés)
ARRETE
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15 janvier 2016
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Arrêté du 15 janvier 2016 modifiant l'annexe II-1 du code du sport (partie réglementaire : Arrêtés)
En vigueur depuis le 15 janvier 2016
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