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Arrêté du 15 novembre 2023 modifiant les dispositions réglementaires (partie arrêtés) du code du sport
ARRETE
·
15 novembre 2023
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Arrêté du 15 novembre 2023 modifiant les dispositions réglementaires (partie arrêtés) du code du sport
En vigueur depuis le 15 novembre 2023
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