ARRETE·16 novembre 2021
Arrêté du 16 novembre 2021 modifiant l'arrêté du 1er juillet 2008 portant création de la mention « char à voile » du diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « performance sportive »
En vigueur depuis le 16 novembre 2021 12 articles 12 versions historisées
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