ARRETE·1 février 2002
Arrêté du 1er février 2002 fixant la liste des branches d'activités professionnelles et des emplois types dans les établissements publics à caractère scientifique, culturel et professionnel et les établissements publics scientifiques et technologiques
En vigueur depuis le 1 février 2002 23 articles 23 versions historisées
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sezione AnnexesAnnexes
sezione BAP A SCIENCES DU VIVANTBAP A SCIENCES DU VIVANT
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Art. LEGIARTI000033224453sezione BAP B : SCIENCES CHIMIQUES ET SCIENCE DES MATÉRIAUXBAP B : SCIENCES CHIMIQUES ET SCIENCE DES MATÉRIAUX
Art. LEGIARTI000033224453sezione BAP C SCIENCES DE L'INGÉNIEUR ET INSTRUMENTATION SCIENTIFIQUEBAP C SCIENCES DE L'INGÉNIEUR ET INSTRUMENTATION SCIENTIFIQUE
Art. LEGIARTI000033224449sezione BAP C : SCIENCES DE L'INGÉNIEUR ET INSTRUMENTATION SCIENTIFIQUEBAP C : SCIENCES DE L'INGÉNIEUR ET INSTRUMENTATION SCIENTIFIQUE
Art. LEGIARTI000033224449sezione BAP D SCIENCES HUMAINES ET SOCIALESBAP D SCIENCES HUMAINES ET SOCIALES
Art. LEGIARTI000033224445sezione BAP D : SCIENCES HUMAINES ET SOCIALESBAP D : SCIENCES HUMAINES ET SOCIALES
Art. LEGIARTI000033224445sezione BAP E INFORMATIQUE ET CALCUL SCIENTIFIQUEBAP E INFORMATIQUE ET CALCUL SCIENTIFIQUE
Art. LEGIARTI000033224441sezione BAP E : INFORMATIQUE, STATISTIQUES ET CALCUL SCIENTIFIQUEBAP E : INFORMATIQUE, STATISTIQUES ET CALCUL SCIENTIFIQUE
Art. LEGIARTI000033224441sezione BAP F DOCUMENTATION, ÉDITION, COMMUNICATIONBAP F DOCUMENTATION, ÉDITION, COMMUNICATION
Art. LEGIARTI000033224437sezione BAP F : CULTURE, COMMUNICATION, PRODUCTION ET DIFFUSION DES SAVOIRSBAP F : CULTURE, COMMUNICATION, PRODUCTION ET DIFFUSION DES SAVOIRS
Art. LEGIARTI000033224437sezione BAP G PATRIMOINE, LOGISTIQUE, PRÉVENTIONBAP G PATRIMOINE, LOGISTIQUE, PRÉVENTION
Art. LEGIARTI000033224433sezione BAP G : PATRIMOINE IMMOBILIER, LOGISTIQUE, RESTAURATION ET PRÉVENTIONBAP G : PATRIMOINE IMMOBILIER, LOGISTIQUE, RESTAURATION ET PRÉVENTION
Art. LEGIARTI000033224433sezione BAP H GESTION SCIENTIFIQUE ET TECHNIQUE DES ÉTABLISSEMENTS PUBLICS SCIENTIFIQUES ET TECHNOLOGIQUESBAP H GESTION SCIENTIFIQUE ET TECHNIQUE DES ÉTABLISSEMENTS PUBLICS SCIENTIFIQUES ET TECHNOLOGIQUES
sezione BAP I GESTION SCIENTIFIQUE ET TECHNIQUE DES ÉTABLISSEMENTS PUBLICS À CARACTÈRE SCIENTIFIQUE, CULTUREL ET PROFESSIONNELBAP I GESTION SCIENTIFIQUE ET TECHNIQUE DES ÉTABLISSEMENTS PUBLICS À CARACTÈRE SCIENTIFIQUE, CULTUREL ET PROFESSIONNEL
sezione BAP J GESTION ET PILOTAGEBAP J GESTION ET PILOTAGE
Art. LEGIARTI000033224428sezione BAP J : GESTION ET PILOTAGEBAP J : GESTION ET PILOTAGE
Art. LEGIARTI000033224428