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Arrêté du 1er juin 2011 fixant la liste des établissements scolaires français à l'étranger
ARRETE
·
1 juin 2011
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Arrêté du 1er juin 2011 fixant la liste des établissements scolaires français à l'étranger
En vigueur depuis le 1 juin 2011
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Art. LEGIARTI000025037039
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