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Arrêté du 20 mai 2010 portant création d'un service territorial éducatif de milieu ouvert à Alès (30)
ARRETE
·
20 mai 2010
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Arrêté du 20 mai 2010 portant création d'un service territorial éducatif de milieu ouvert à Alès (30)
En vigueur depuis le 20 mai 2010
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