ARRETE·21 novembre 2011

Arrêté du 21 novembre 2011 modifiant l'arrêté du 27 janvier 2010 modifié relatif à l'organisation et aux horaires des enseignements du cycle terminal des lycées, sanctionnés par le baccalauréat général

En vigueur depuis le 21 novembre 2011 2 articles 2 versions historisées
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