ARRETE·22 septembre 2010

Arrêté du 22 septembre 2010 modifiant l'arrêté du 1er juillet 2008 portant création de la mention « squash » du diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « performance sportive »

En vigueur depuis le 22 septembre 2010 2 articles 2 versions historisées
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