ARRETE·24 juillet 2009

Arrêté du 24 juillet 2009 portant création de la spécialité « métiers du cuir », option chaussures et option maroquinerie, de brevet d'études professionnelles et fixant ses modalités de délivrance

En vigueur depuis le 24 juillet 2009 15 articles 15 versions historisées
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Sommaire

Art. 1Art. 2Art. 3Art. 4Art. 5Art. 6Art. 7Art. 8
sezione AnnexesAnnexes
Art. Annexe IaArt. Annexe IbArt. Annexe IIaArt. Annexe IIbArt. Annexe IIcArt. Annexe IIdArt. Annexe IIe
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