ARRETE·27 avril 2014
Arrêté du 27 avril 2014 modifiant diverses dispositions relatives à la direction du personnel de la marine, à la direction des ressources humaines de l'armée de l'air, aux conseils de l'enseignement militaire supérieur et à l'état-major des armées
En vigueur depuis le 27 avril 2014 18 articles 18 versions historisées
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capo Chapitre Ier : Direction du personnel militaire de la marineChapitre Ier : Direction du personnel militaire de la marine
Art. 1Art. 2Art. 3Art. 4Art. 5capo Chapitre Ier : Direction du personnel de la marineChapitre Ier : Direction du personnel de la marine
Art. 1Art. 2Art. 3Art. 4Art. 5capo Chapitre II : Direction des ressources humaines de l'armée de l'airChapitre II : Direction des ressources humaines de l'armée de l'air
Art. 6Art. 7Art. 8Art. 9Art. 10capo Chapitre III : Conseils de l'enseignement militaire supérieurChapitre III : Conseils de l'enseignement militaire supérieur
Art. 11capo Chapitre IV : Etat-major des arméesChapitre IV : Etat-major des armées
Art. 12capo Chapitre V : Dispositions finalesChapitre V : Dispositions finales
Art. 13