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Arrêté du 28 décembre 1989 portant modification de l'arrêté du 9 mars 1988 fixant les caractéristiques de la nouvelle pièce de 10 F
ARRETE
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28 décembre 1989
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Arrêté du 28 décembre 1989 portant modification de l'arrêté du 9 mars 1988 fixant les caractéristiques de la nouvelle pièce de 10 F
En vigueur depuis le 28 décembre 1989
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