ARRETE·30 avril 1997

Arrêté du 30 avril 1997 relatif au diplôme d'études universitaires générales Arts, aux licences et aux maîtrises du secteur artistique et culturel

En vigueur depuis le 30 avril 1997 14 articles 14 versions historisées

Sommaire

titolo Titre Ier : Dispositions généralesTitre Ier : Dispositions générales

titolo Titre II : Le diplôme d'études universitaires générales artsTitre II : Le diplôme d'études universitaires générales arts

Art. 4 Art. 5 Art. 6 Art. 7 Art. 8 Art. 9

titolo Titre III : Les licences et les maitrises du secteur artistique et culturelTitre III : Les licences et les maitrises du secteur artistique et culturel

Art. 10 Art. 11 Art. 12 Art. 13 Art. Annexes

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