Arrêté du 4 juin 2009 relatif à la mise en application des dispositions concernant les passeports dans les départements de l'Ariège, du Cher, de la Corrèze, de la Corse-du-Sud, des Côtes-d'Armor, des Deux-Sèvres, de la Drôme, de la Lozère, de Paris et des Vosges