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Arrêté du 9 décembre 2013 modifiant l'arrêté du 21 juillet 2010 modifié relatif à la lutte contre Rhynchophorus ferrugineus (Olivier)
ARRETE
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9 décembre 2013
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Arrêté du 9 décembre 2013 modifiant l'arrêté du 21 juillet 2010 modifié relatif à la lutte contre Rhynchophorus ferrugineus (Olivier)
En vigueur depuis le 9 décembre 2013
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Art. 3
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Art. 6
sezione Annexe
Annexe
Art. LEGIARTI000028324838
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