DECISIONE·n° 348·23 avril 2009
Decisione (UE) 2009/348
DÉCISION DE LA COMMISSION - du 23 avril 2009 - autorisant la mise sur le marché de lycopène en tant que nouvel ingrédient alimentaire en application du règlement (CE) no 258/97 du Parlement européen et du Conseil - [notifiée sous le numéro C(2009) 2975] - (Le texte en langue allemande est le seul faisant foi.) - (2009/348/CE)
En vigueur depuis le 23 avril 2009 4 articles 1 version historisée
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