DECISIONE·90·14 février 2014

Decisione (UE) 2014/90

DÉCISION D’EXÉCUTION DE LA COMMISSION - du 14 février 2014 - modifiant l’annexe I de la décision 2004/558/CE en ce qui concerne l’approbation d’un programme de contrôle pour l’éradication de la rhinotrachéite infectieuse bovine dans une région d’Italie - [notifiée sous le numéro C(2014) 737] - (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE) - (2014/90/UE)

En vigueur depuis le 14 février 2014 2 articles 1 version historisée
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