DECISIONE·n° 1344·4 août 2016
Decisione (UE) 2016/1344
DÉCISION D'EXÉCUTION (UE) 2016/1344 DE LA COMMISSION - du 4 août 2016 - autorisant la mise sur le marché du silicium organique (monométhylsilanetriol) en tant que nouvel ingrédient alimentaire en application du règlement (CE) no 258/97 du Parlement européen et du Conseil - [notifiée sous le numéro C(2016) 4975] - (Le texte en langue anglaise est le seul faisant foi.)
En vigueur depuis le 4 août 2016 3 articles 1 version historisée
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