DECISIONE·n° 1685·16 septembre 2016
Decisione (UE) 2016/1685
DÉCISION D'EXÉCUTION (UE) 2016/1685 DE LA COMMISSION - du 16 septembre 2016 - autorisant la mise sur le marché de produits contenant du maïs génétiquement modifié Bt11 × MIR162 × MIR604 × GA21, consistant en ce maïs ou produits à partir de celui-ci et les maïs génétiquement modifiés combinant deux ou trois des événements Bt11, MIR162, MIR604 et GA21, et abrogeant les décisions 2010/426/UE, 2011/892/UE, 2011/893/UE et 2011/894/UE - [notifiée sous le numéro C(2016) 5746] - (Le texte en langue française est le seul faisant foi) - (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)
En vigueur depuis le 16 septembre 2016 20 articles 1 version historisée
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Art. 1Organisme génétiquement modifié et identificateur uniqueArt. 1.tit_1Organisme génétiquement modifié et identificateur uniqueArt. 2AutorisationArt. 2.tit_1AutorisationArt. 3ÉtiquetageArt. 3.tit_1ÉtiquetageArt. 4Surveillance des effets sur l'environnementArt. 4.tit_1Surveillance des effets sur l'environnementArt. 5Conditions spécifiques pour la mise sur le marchéArt. 5.tit_1Conditions spécifiques pour la mise sur le marchéArt. 6Registre communautaireArt. 6.tit_1Registre communautaireArt. 7Titulaire de l'autorisationArt. 7.tit_1Titulaire de l'autorisationArt. 8AbrogationArt. 8.tit_1AbrogationArt. 9ValiditéArt. 9.tit_1ValiditéArt. 10DestinataireArt. 10.tit_1Destinataire