DECISIONE·n° 2009·15 novembre 2016

Decisione (UE) 2016/2009

DÉCISION D'EXÉCUTION (UE) 2016/2009 DE LA COMMISSION - du 15 novembre 2016 - approuvant les programmes de vaccination contre la dermatose nodulaire contagieuse présentés par les États membres - [notifiée sous le numéro C(2016) 7219] - (Les textes en langues bulgare, croate et grecque sont les seuls faisant foi.) - (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)

En vigueur depuis le 15 novembre 2016 6 articles 1 version historisée
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Sommaire

Art. 1Approbation des programmes de vaccination contre la dermatose nodulaire contagieuseArt. 1.tit_1Approbation des programmes de vaccination contre la dermatose nodulaire contagieuseArt. 2ApplicabilitéArt. 2.tit_1ApplicabilitéArt. 3DestinatairesArt. 3.tit_1Destinataires
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