Decisione (UE) 2016/2091

DÉCISION D'EXÉCUTION (EU) 2016/2091 DE LA COMMISSION - du 28 novembre 2016 - de ne pas identifier le diacrylate d'hexaméthylène (diacrylate de 1,6-hexanediol) comme une substance extrêmement préoccupante conformément à l'article 57, point f), du règlement (CE) no 1907/2006 du Parlement européen et du Conseil - [notifiée sous le numéro C(2016) 7524] - (Le texte en langue anglaise est le seul faisant foi.) - (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)