DECISIONE·n° 749·11 avril 2023
Decisione (UE) 2023/749
DÉCISION D’EXÉCUTION (UE) 2023/749 DE LA COMMISSION - du 14 avril 2023 - modifiant les annexes I et II de la décision d’exécution (UE) 2021/260 en ce qui concerne les mesures nationales applicables au Danemark concernant la rénibactériose (BKD) et la nécrose pancréatique infectieuse (NPI), ainsi que les mesures nationales applicables au Royaume-Uni (Irlande du Nord) concernant l’infection par l’herpèsvirus de l’huître 1 μνar (OsHV-1 μνar) - (Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE)
En vigueur depuis le 11 avril 2023 2 articles 1 version historisée
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