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Décret du 23 novembre 2001 modifiant le décret du 24 octobre 1977 relatif à l'appellation d'origine contrôlée "Côtes de Provence"
DECRET
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23 novembre 2001
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Décret du 23 novembre 2001 modifiant le décret du 24 octobre 1977 relatif à l'appellation d'origine contrôlée "Côtes de Provence"
En vigueur depuis le 23 novembre 2001
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