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Décret n° 2008-1216 du 25 novembre 2008 relatif au certificat vétérinaire prévu à l'article L. 214-8 du code rural
DECRET
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n° 2008-1216
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25 novembre 2008
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Décret n° 2008-1216 du 25 novembre 2008 relatif au certificat vétérinaire prévu à l'article L. 214-8 du code rural
En vigueur depuis le 25 novembre 2008
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